RESIDENCE DES REMPARTS
Présentation de la marque RESIDENCE DES REMPARTS
Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION LOISIRS ET RETRAITE SOGELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCE DES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESIDENCE DES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE DES REMPARTS est expirée depuis le 11 février 2002.
SOCIETE DE GESTION LOISIRS ET RETRAITE SOGELOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07